• 260 Boulevard de Marseille
  • Bandol (83150)
  • 04 94 29 00 79
  • 06 58 49 24 36
  • Notre Carte

Mentions légales

Réalisation

La charte graphique du site bandolpizza.fr ainsi que l’ensemble du contenu sont réalisés par l’agence de communication Mika Design :

www.mikadesignweb.fr83150 Bandol – FRANCE
Tél : 06.24.06.34.12
N° SIRET : 800 296 873 00014
Code APE : 90.03A
Artisan immatriculé au répertoire des métiers au 527 701 452 RM 75
TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Hébergement

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

 

Droits de propriété intellectuelle

Droits d’auteur

• Le site internet bandolpizza.fr constitue une création intellectuelle dont le restaurant “ Bandol Pizza ” est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

• L’ensemble des éléments disponibles sur le site bandolpizza.fr dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images intégrés dans notre site sont la propriété du restaurant “ Bandol Pizza ” ou de tiers ayant autorisé le restaurant “ Bandol Pizza ” à les utiliser.

• Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site osushibar.fr, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du restaurant “ Bandol Pizza ” est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Droits des marques

• L’appellation et le logo “ Bandol Pizza ” sont des marques déposées par le restaurant “ Bandol Pizza ”.

• La reproduction, la représentation, l’utilisation, l’adaptation ou la modification de notre marque sans avoir obtenu l’autorisation préalable du restaurant “ Bandol Pizza ” est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Responsabilité

• Le restaurant “ Bandol Pizza ” ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourraient résulter de la connexion ou de l’utilisation du site osushibar.fr ou des informations y figurant.

Respect des réglementations et de la déontologie

• Le site bandolpizza.fr est exploité par le restaurant “ Bandol Pizza ”.

• “ Bandol Pizza ” dont le siège social est en France et les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français.

• Les internautes se connectant au site bandolpizza.fr à partir d’autres pays que la France, doivent s’assurer du respect des lois applicable à ces pays.

Le restaurant “ Bandol Pizza ” se réserve le droit de modifier et d’actualiser à tout moment les présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation étant précisé que la modification et l’actualisation des conditions générales d’utilisation s’imposent dés leur mise en ligne.